Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T'ES EN FORME?
Fédération Française EPMM Sports pour Tous, Association 1901

Numéro de dépôt :
4035069
Date de dépôt :
25/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/09/2023
T\'ES EN FORME? de Fédération Française EPMM Sports pour Tous

Présentation de la marque T'ES EN FORME?

Déposée le 25 septembre 2013 par Fédération Française EPMM Sports pour Tous auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « T'ES EN FORME? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est Fédération Française EPMM Sports pour Tous, Association 1901 domicilié(e) 12 Place Georges POMPIDOU - 93160 - NOISY LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française EPMM Sports pour Tous, M. PETRINI Pascal domicilié(e) 12 Place Georges POMPIDOU - 93160 - NOISY LE GRAND - France.

La marque T'ES EN FORME? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035069.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T'ES EN FORME? est expirée depuis le 25 septembre 2023.

Fédération Française EPMM Sports pour Tous a également déposé les autres marques suivantes : Fédération Française Sports pour Tous


Fédération Française EPMM Sports pour Tous, Association 1901 - 12 Place Georges POMPIDOU - 93160 - NOISY LE GRAND - France


Fédération Française EPMM Sports pour Tous, M. PETRINI Pascal - 12 Place Georges POMPIDOU - 93160 - NOISY LE GRAND - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles.